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DOSSIERS DIVERS



LE BRUIT ET LA MUSIQUE (2) : LES BRUITS GÉNANTS DU VOISINAGE ET LA RÉGLEMENTATION

Après avoir abordé la CONSTITUTION DU SON, nous allons décrire la nature des bruits gênants provenant de l'intérieur et de l'extérieur de l'habitation.



1 - LES BRUITS GÉNANTS




LES BRUITS AÉRIENS

Ils proviennent des sources rayonnant de l'énergie sonore dans l'air qui les entoure, comme le bruit d'un véhicule roulant sur la chaussée. Ces bruits agissent sur les murs des immeubles, les vitres en les faisant vibrer. En traversant avec plus ou moins de facilité ces obstacles, ils arrivent à nos oreilles de façon affaiblie. Le cheminement du son utilise la voie aérienne et matérielle. En ville, les bruits aériens sont soutenus, constants et engendrent un bruit de fond parfois (souvent) gênant.


LES BRUITS CAUSÉS PAR DES CHOCS


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Ces bruits sont provoqués au départ par une vibration de la matière qui rayonne de l'énergie sonore dans l'air qui l'entoure. Ces bruits transmettent, parfois assez loin du point d'impact, des vibrations qui ont un caractère impulsif. La gêne dépend du nombre d'impulsions, de leur fréquence de réception et de leur rapprochement dans le temps. La gêne est calculée par le niveau d'intensité pondérée (dB A).

Tant de bruits nous assaillent dans notre vie quotidienne, au travail, dans la rue ou dans les transports que notre résidence doit être un lieu où nous pouvons espérer, à bon droit, le calme réparateur propice à la réflexion, celle de la lecture comme celle de l'écoute musicale dans des conditions raisonnables.


LES BRUITS D'ÉQUIPEMENTS

Ils sont constitués par les bruits en provenance de l'habitation elle-même, de l'équipement individuel comme collectif. Les bruits d'équipements individuels concernent essentiellement les installations hydrauliques (baignoires, lavabos, bidets, chasse d'eau, machine à laver, robinets d'éviers, etc.). Sont également à ranger dans les équipements individuels les bruits provenant des ventilations mécaniques (système d'aération) et des installations de chauffage.

Les bruits d'équipements collectifs, régis en principe par une réglementation, comprennent les chaufferies, les ascenseurs, les vide-ordures. Ces bruits sont souvent considérés comme gênants, car ils se produisent souvent à notre insu, sans aucun contrôle direct de notre part. C'est le cas de la chaufferie qui peut fonctionner jour et nuit de façon constante.

D'une façon générale, notre exigence en matière de "silence" est plus grande pour les installations collectives, qu'individuelles. Une fois de plus, le bruit réveille en nous notre part d'individualisme. Nous accusons la collectivité d'être à la base de nombreux problèmes sonores... au syndic, de ne pas intervenir ou d'en être responsable. Cependant, la part de responsabilité est parfois difficile à déterminer : des installations peuvent transmettre des vibrations, souvent, assez loin du point d'impact, par conduction de l'énergie vibratoire en utilisant les tuyaux, les gaines ou les conduits d'aération et de chauffage.


Face au bruit, il vous faut déterminer :

  • 1 - Le type de la source gênante (aérien, chocs, équipement).
  • 2 - Son emplacement exact ou sa zone d'action.
  • 3 - Déceler quelle est la (les) voie(s) de transmission qu'utilisent les vibrations (voie aérienne ou/et matérielle). Cette distinction est utile car les exigences de la réglementation sont différentes suivant le cas.


2 - LES BRUITS DE VOISINAGE



LA RÉGLEMENTATION… DU CONSTAT &Agreave; LA PLAINTE

Au rythme des saisons, quand l'hiver s'éloigne et que les beaux jours arrivent, la nature se réveille au printemps. La vie culturelle et sociale quelque peu endormie dans sa léthargie hivernale se réveille également. Elle projette au dehors ce qu'elle a contenu au-dedans pendant de longs mois. Quand le jour ne veut plus mourir, les festivités démarrent. Les fêtes de quartier, les concerts, les manifestations de plein air s'en donnent à cœur joie. Le bruit devient synonyme de vie et est justifié souvent par la collectivité. Le bruit devient envahissant, d'autant plus qu'il est difficile quand arrivent les journées chaudes de l'été de garder les fenêtres closes. Mais si ce scénario se reproduit, tel un rite chaque année, il existe également des bouleversements dans la vie quotidienne auxquels nous ne sommes pas préparés.


L'ARRANGEMENT À L'AMIABLE

L'arrivée dans l'immeuble de "joyeux fêtards"... vous savez bien, ces nouveaux voisins nouvellement installés qui reproduisent tous les soirs leur "vacarme" sans avoir conscience du bruit, de la gêne qu'ils occasionnent, existent bel et bien. Rare sont les personnes vivant en collectivité qui n'ont pas connu un jour dans leur vie ce genre d'expérience. La majorité des personnes tolèrent ce genre d'exaction, d'entorse à la tranquillité quotidienne quand le "vacarme" est occasionnel, le temps d'une soirée. A l'inverse, la répétition de bruits à intervalle régulier devient le scénario catastrophe redouté par tout le monde.

bruits de voisinage

Quand on décide de frapper à la porte du voisin "tapageur", que parfois on ne connaît même pas, le geste, l'acte même peut être difficile en soi. Il faut être capable de se conduire avec une certaine diplomatie, en utilisant les mots qu'il faut, mais sans être agressif. Ce n'est pas toujours facile, vous en conviendrez.

Si nous attendons le dernier moment, sous l'emprise d'une certaine impulsion, notre nature intérieure nous emporte et suivant le comportement du voisin, les mots fusent maladroitement, le ton monte et le dialogue échoue. Quand la porte du voisin claque en se refermant, on se sent bien seul et désarmé !

Avant de prévenir le syndic de l'immeuble, voire la justice, surtout quand les bruits se manifestent quotidiennement, il ne faut pas attendre et réagir le lendemain même. Ceci est important. Quand le bruit "s'installe" de façon durable, il se justifie au fur et à mesure qu'il se reproduit dans l'immeuble.

Si votre négociation à l'amiable échoue, si une lettre envoyée par le syndic ne change rien au problème, vous devez faire constater le bruit par la gendarmerie, le commissariat de votre quartier ou composer le 17 (seulement en cas d'urgence).
Quand la nuisance est persistante, il faut contacter la mairie. Si le bruit provient d'activités commerciales (restaurant, boîte de nuit, etc.), vous devez porter plainte auprès du maire. Votre demande aura plus de poids si vous trouver d'autres témoins dans votre voisinage. Le maire pourra alors prendre un arrêté pour réglementer l'activité ou imposer des horaires.

Sachez que, quelle que soit la nature du litige, vous devez vous préparez à devoir endurer le problème sonore pendant un certain temps (plusieurs mois). La justice est souvent débordée et ses services de conciliation également.


QUE DIT LA LOI ?

L'article R.623-2 du Code pénal interdit le tapage nocturne. Petite précision, la fourchette horaire communément invoquée entre 22h et 6h du matin n'a aucun fondement juridique. L'infraction du tapage nocturne rejoint la notion de nuisance sonore, valable à toute heure. La jurisprudence actuelle sanctionne tout tapage audible de la rue, comme de votre voisin. Le constat peut se faire sans mesure acoustique par une personne assermentée.


COMMENT PROUVER L'INFRACTION

Il est très difficile de fixer des seuils de gêne valables pour tout le monde, deux personnes n'étant pas indisposées de la même manière par un même bruit. Dans le cas d'un litige, la part subjective du bruit est une réalité. La part objective de la plainte aura plus de poids si celle-ci est appuyée par des témoignages qui se regroupent. Vous pouvez consulter ICI les textes de loi relatif aux bruits de voisinage.

Après avoir défini la nature des bruits qui provoquent des troubles à votre domicile, délimité l'étendue de la gêne ressentie et ses incidences, (sur votre santé ou votre travail), et fait contrôler la réglementation en matière d'isolation, vous pouvez mener alors avec un certain crédit une action à l'encontre du fauteur de troubles.

La preuve peut être établie par tous les moyens : procès-verbaux dressés par des personnes habilitées (gendarmes, huissiers…), aveux du prévenu (rare), constat d'huissier et témoignage. L'usage du sonomètre n'est pas obligatoire. En revanche, on y aura recours pour constater les infractions fondées sur les dispositions de l'article R.48-3 du Code de santé publique.


AU MOMENT DU VERDICT

Une fois muni de ces preuves, vous pourrez porter plainte au commissariat de votre domicile ou saisir le tribunal (lettre au procureur de la justice) pour envisager la responsabilité civile de votre voisin et obtenir des dommages et intérêts. Si la responsabilité de votre voisin est avérée, le juge pourra punir d'une amende contraventionnelle de troisième classe "les auteurs ou complices de bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui". De surcroît, il sera prononcé autant de peines que d'infractions constatées.



3 - COMBATTRE LE BRUIT



Pour combattre le bruit, il serait nécessaire de fixer des seuils si bas, qu'il aurait des conséquences économiques très lourdes. Nous devrions habiter à l'intérieur de "château fort acoustique", aux normes draconiennes. En réalité, nous recherchons des conditions de logement propres à donner satisfaction à la plupart d'entre nous, en apportant des solutions économiques et efficaces en matière d'isolation acoustique. La construction d'immeuble est soumise à un cahier des charges de plus en plus exigeant, tout en étant vigilant aux dépenses trop onéreuses.


DÉTERMINER LE SEUIL DE GENE

On admet généralement que les niveaux de bruit pondéré ne doivent pas dépasser en permanence des valeurs de l'ordre de 35 dB (A) dans les pièces principales d'habitation, si l'on souhaite vivre dans le calme. Pour dormir sans gêne, les bruits doivent être inférieurs à 25 dB. Cela ne signifie pas qu'aucun bruit accidentel ne puisse dépasser ce niveau, sinon c'est la circulation qu'il faudrait interdire, la nuit, dans les villes. La gêne principale dans le sommeil est le réveil. Suivant les individus, un bruit impulsif pourra les réveiller ou pas. De même, si certaines personnes ne sont pas réveillées à certaines périodes du sommeil, elles le seront à d'autres moments, avec le même bruit.

De nombreuses enquêtes accompagnées de mesures acoustiques faites en milieu urbain ont permis de définir des critères de gêne due au bruit à l'intérieur et à l'extérieur des habitations. La mesure du bruit dans une zone habitée est décrite dans la norme NF S 31-010. Elle consiste à mesurer pendant un temps suffisant, le niveau de bruit équivalent pondéré A, désigné par le sigle Leq. A ce niveau, on doit ajouter une correction de quelques décibels (A), quand le bruit a un caractère impulsif marqué. On tient compte également des différentes périodes de la journée et de la zone d'habitation.

Avant 1969, le règlement de construction exigeait seulement, en terme imprécis, une isolation acoustique suffisante entre logements. A partir de 1970, le pouvoir réglementaire s'est renforcé en fixant de façon plus précise des niveaux de bruits à ne pas dépasser. Les bruits y sont alors classés en trois catégories : aérien, choc (ou impact) et équipement.

Suivant le type de local, le constructeur est soumis à des règles de construction tenant compte d'un isolement acoustique minimal : 51 dB (A) entre les locaux d'habitation, 56 dB (A) entre les locaux où s'exercent des activités commerciales et industrielles, et les locaux d'habitation.

NB : il est utile de rappeler ici que les mesures doivent être relevées avec des appareils affaiblissant les sons des fréquences graves et aiguës par rapport aux médiums, comme le fait notre oreille.


LE DEGRÉ D'ABSORPTION DU LOCAL

Un bruit est d'autant plus gênant si la pièce dans lequel il se produit est sonore, constitué de parois nues, sans meubles, ni tentures, répercutant bien le son. Pour amortir le bruit, le plus simple est de garnir la pièce de matériaux absorbant le son, comme des meubles, des tapis ou des rideaux. Cet aménagement réduira de quelques décibels le niveau sonore de la pièce.

Une manière indirecte d'améliorer l'isolation réelle entre pièces d'habitation consiste à placer des matériaux absorbants sur les parois des locaux (placoplâtres). Sachez que cette amélioration protège plus efficacement des bruits provenant de l'extérieur que des bruits provenant de l'intérieur.

Concernant les bruits d'équipements collectifs et individuels, la réglementation de 1969, modifiée en 1975, fait la distinction entre les équipements collectifs et les équipements individuels. La réglementation n'a pas énuméré les équipements visés, si ce n'est les ascenseurs et les chaufferies pour les équipements collectifs, ni précisé dans quelles conditions le bruit était produit. Par la suite, des textes ont apporté les précisions nécessaires sur le repérage de ces bruits, comme le bruit dû à l'équipement du chauffage collectif, la ventilation mécanique, la chute des objets dans le vide-ordures ou le bruit de la chasse d'eau de son voisin.


ISOLATION DES BÂTIMENTS

La réglementation s'est renforcée afin d'assurer aux bâtiments une meilleure isolation acoustique. L'isolation des façades aux bruits aériens et aux transports terrestres est réglementée depuis 1978. La construction d'immeuble est interdite dans les zones proches des aérodromes. Des isolements particuliers sont imposés aux abords du passage des trains ou des tramways.

Les voies de circulation : on les classe selon le bruit du trafic écoulé, en voies de type I (nuisances sonores importantes) et de type II (nuisances sonores moindres que celles du type I). Ensuite, on dénombre les files de circulation qui doivent être prises en compte.

On caractérise l'exposition d'une façade au bruit selon qu'elle est directe ou indirecte, en tenant compte de l'angle de vue de la voie, de la distance à celle-ci et du flux urbain. Ensuite, à partir de ces paramètres, on utilise 18 tableaux pour déterminer de façon précise le type d'isolement applicable à la façade.

Concernant l'aération des logements, les bouches d'entrée d'air en façade sont attentivement étudiées pour que leur isolement propre soit suffisant. De même, pour satisfaire les exigences de confort thermique en saison chaude, il faut que l'on puisse maintenir la température des pièces principales à une valeur au plus égale à 27° C quand la température extérieure est comprise entre 20° C et 28° C (suivant les zones climatiques).

Un label "Confort acoustique" a été institué en vue d'inciter les constructeurs à améliorer le confort dans les bâtiments. Pour obtenir ce label, le constructeur doit réaliser son bâtiment avec un isolement des parois intérieures supérieur de 3 à 6 dB (A) (suivant les cas).


CONTRÔLER LE DEGRÉ DE GÈNE

Mesurer un isolement acoustique n'est pas chose facile. Il faut se placer dans les conditions définies par la réglementation, utiliser un matériel lourd, onéreux et passer beaucoup de temps à mesurer. N'importe qui ne peut pas faire cela.

Si vous souhaitez des contrôles officiels réalisé par un laboratoire agréé, attendez-vous a des dépenses conséquentes, sauf à s'associer à plusieurs propriétaires ou locataires. Il y a donc intérêt à réduire les mesures au strict minimum pour que le coût soit supportable. Vous pouvez obtenir des renseignements utiles auprès de l'Institut National de la Consommation.

Le ministère de l'Equipement et du Logement a agréé un certain nombre d'organismes pour effectuer les mesures. Celles-ci sont nécessaires pour attribuer le label "Confort acoustique". Citons :

On peut procéder à un contrôle simple en utilisant une source sonore qui produit un bruit dont le spectre est celui prescrit par la réglementation et un appareil du type isolmètre. Ce dernier peut mesurer en quelques secondes la différence des niveaux de bruit entre 2 pièces d'habitation ou entre l'extérieur et une pièce. Le même appareil peut mesurer un niveau de bruit de choc ou de bruit d'équipement en fonctionnant comme un sonomètre.

On peut réduire encore plus simplement ces essais en utilisant une source sonore comme une perceuse faisant suffisamment de bruit pour être entendue aisément à travers une paroi. Pendant la période la plus stable d'émission du bruit, on mesure le niveau avec un appareil indicateur d'intensité, comme un sonomètre, dans le local voisin. Cette mesure ne donne que l'isolement brut global, donc avec une certaine imprécision. Pour obtenir l'isolement normalisé, il faut évaluer le facteur de correction d'après l'état d'ameublement de la pièce. Ainsi, pour une pièce nue à sol réfléchissant, il faut ajouter 6 dB (A), si le sol est recouvert d'une moquette, ajouter 4 dB (A), si la pièce est meublée, mais avec un parquet en bois ou en linoléum, ajouter 2 à 3 dB (A) et si la pièce est normalement meublée, avec rideaux et tapis recouvrant le sol, l'isolement normalisé est à peu près égal à l'isolement brut.

Il est conseillé d'évaluer les dépassements par rapport aux valeurs limites fixées. Un dépassement nul correspond à la conformité juste atteinte. Un dépassement positif correspond à un meilleur isolement concernant les bruits aériens.


L'UTILITE DE SE GROUPER

Le plus souvent, plusieurs logements sont atteints par les bruits perturbateurs. Vous avez donc intérêt à rechercher d'autres plaignants et à vous grouper pour engager une action auprès des propriétaires, syndic ou gérants.

Pour vous aider faites appel à un spécialiste en acoustique architecturale. Vous les trouverez par l'intermédiaire des organismes cités plus haut.

Si vous habitez dans un logement ancien (antérieur à 1969), sachez que les tribunaux ont condamné des promoteurs à verser des sommes importantes de dommages-intérêts à des propriétaires mécontents de l'isolation acoustique. Il est bien certain que, si un contrôle a prouvé que les valeurs d'isolement trouvées étaient bien au-dessous des valeurs minimales fixées par la réglementation actuelle, vos chances de succès dans les actions engagées seront plus grandes.

LE BRUIT ET LA MUSIQUE

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L'AVIS DES INTERNAUTES

nom : Brice
message : L’humain (homo-sapience) a évolué depuis 150 000 ans dans le bruit, le vent, les animaux, la pluie, le tonnerre, les feuilles qui craquent, le vent silencieux sur un rocher, etc., mais depuis quelques décennies, un millième de seconde sur l’échelle de l’humanité passé et futur, on veut nous faire vivre dans le silence le plus total. De ce fait, on crée des générations de gens hyper sensible au bruit ou ne pouvant s’adapter au bruit environnent qui a toujour fait partie de notre évolution et NON PAS LE SILENCE ! Le cerveau sait structuré depuis 150 000 ans, ainsi a-t-il peut-être optimisé notre ouïe grâce à cet environnement bruyant et non pas au silence comme certain voudraient y vivre.

Grand nombre de gens se plaignant du moindre petit bruit de voisinage ne pourrait pas vivre en milieu naturel près d’un fleuve, de la mer, du désert, etc.

Aux personnes voulant vivre dans le silence le plus total : certes le bruit fort peut créer au pire certaine pathologie auditive voir psychloguque à de faibles degrés, mais le silence total crée la folie. Si on vous plaçait dans une maison totalement isolé sans aucun bruit, même ceux imperceptible par l’oreille humaine, en quelque année (des expériences ont déjà étè fait a ce sujet) vous commenceriez par entendre les bruits de votre corps, intestin, cœur, os qui craque, etc. que vous pouvez entendre en ce moment, mais dont vous n’avez pas conscience ; ils ne vous dérangent pas, puisque recouvert par le bruit environnement de 0 a 15 db.

Bref, en quelque année dans le silence total, vous finiriez dans la folie la plus totale en ne supportant plus les bruits de votre corps et a vouloir les occulter (mutilations etc. suicide au final dans 80 % des cas ).

Tout ça pour dire qu'il n’est pas bon ni normal de vouloir de plus en plus nous faire vivre dans le silence total, car cela va dans la mauvaise direction (on crée des gens hypersensibles) et cela va aussi à l’encontre de l’environnement dont notre cerveau a évolué depuis 150 000 ans ; et plus on vivra dans le silence et plus nous mettrons au monde (ces déjà le cas) des générations de gens ultrasensible au bruit, de plus en plus sensibles au bruit et qui a terme ne supporteront même plus les bruit de leur corps qu’ils finiront par entendre de façon gênante. Le silence TOTAL rend fou, non pas le bruit modéré auquel l’humain sait toujours s'adapter depuis 150 000 ans, ce qui a permis un grand nombre d’optimisation de ses capacités, en général, mais auditive surtout. (posté le 27/01/2018)

nom : Mendes
message : Bonjour, j'ai le même souci que vous, à savoir un voisin bruyant qui met sa télévision la nuit au delà de minuit. Pour ma part, ayant à faire à ce genre de vampire qui aspire toute votre énergie. La seule solution viable est de déménager ce que je fais actuellement, car ce type de personne restera un problème pour son voisinage pour toujours et je suis persuadé que le temps n'arrange rien à l'affaire. Quand on est con, on l'est toute sa vie ! Bon courage à tous, et si vous pouvez, alors demenager. (posté le 09/01/2018)

nom : Lola
message : Sur un autre site, on peut lire des commentaires de gens prônant le droite d'"embêter" (euphémisme) son voisin justifiant par un "liberté individuelle de faire ce qu'on veut chez soi". Ces gens n'ont visiblement pas conscience que leur "chez eux" ne s'étend pas chez leur voisin, à moins d'y payer un droit d'occupation que ce soit physiquement ou immatériellement. Y en a qui en lisant disent que bientôt ils ne pourront plus péter tranquillement. Voilà bien le problème des voisins bruyants : ils ne sont pas à même de comprendre pourquoi ils gênent ! Dès lors qu'ils sont chez eux, ils estiment que vous n'avez pas votre mot à dire, même si leurs tapages en est à un point de vous empêcher de profiter de vos activités chez vous (regarder ou plutôt entendre votre télé, votre musique ou simplement dormir). Y en avait un qui disait dans son commentaire "la liberté de mon voisin s'arrête là où ma liberté de faire mon barbecue dans mon jardin commence". Allez lui expliquer que si son barbecue se passe chez lui, la fumée elle ne reste pas chez lui et empiète chez son voisin, qui de ce fait a le droit légitime de demander à ce qu'on se "débrouille" pour que la fumée reste chez lui ! Au final, si vous avez à faire à des gens égoïstes incivilisables, vous pouvez sortir toutes les lois que vous voulez, ils ne seront jamais capables de vivre en respectant les autres. (posté le 31/10/2016)

nom : Anas
message : Les casques anti-bruit sont très efficaces pour les bruits de voisinages (HIFI..., y compris les sons de bass, de chantiers, ballons, moteurs, ...).
Compter 300 euros au minimum pour un bon casque, actuellement, nous pouvons les utiliser pour la TV, téléphone, un est sans fil le ZIK 2 (bluetooth). Il n'y a pas mieux, ça coupe réellement du bruit à 100 %.
Vous pouvez vous rendre à la FNAC et l'essayer en demandant de monter le son HIFI BASS :-)
De plus, ça vaut largement des travaux d'isolation assez élevés. (posté le 11/03/2015)

nom : Elabek
message : J'ai l'impression de vivre dans un monde parallèle. Nous subissons des bruits de tout genre et notre maire est juriste, mais ne veut pas faire quoique ce soit...
Même les restaurants ont le droit de se transformer en boite de nuit quand ça les enchante ! Alors le bruit on vit avec, on le supporte et on ferme notre gueule. Notre combat dure depuis 14 ans et personne ne bouge. Même l'avocat collabore avec l'ennemi !
Le désespoir me pousse à en finir avec cette vie et cette injustice, toutes les portes se ferment et si t'as pas de pognon, tu peux te pendre ; personne pour te pleurer !
A quoi servent les lois si on les applique pas. J'écris avec 1 tube de lexomil dans l'estomac ! (posté le 05/11/2014)

nom : Geneviève
message : même remarque que sam. confrontée a une voisine du dessous qui joue à se croire en maison individuelle isolée en pleine campagne, les bruits de chocs répétitifs et quotidiens sur son plancher nu détériore ma santé et nuisent à mes compétences professionnelles. savoir s'il existe et combien coûte un appareil enregistreur que je pourrai laisser en place jour et nuit et dont les mesures pourraient au moins aider à prouver ce que j'endure est très important (récemment la police est arrivée 10mn trop tard pour constater les faits) et par ailleurs c'est gênant d'en arriver à devoir les appeler pour ça. (posté le 17/07/2014)

nom : Sam
message : Bonjour,
La partie "enregistrement" des nuisances sonores est obscure, on ne sait pas si on peut enregistrer soi-même, avec quel appareil, comment l'étalonner et combien coûtent ces appareils.
Ce n'est pas de la rhétorique, je suis confronté à un voisin bruyant et je peux vous dire que c'est insupportable. (posté le 31/01/2014)